Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DES BERTRANDS
BERNE SELECTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4365304
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
CHATEAU DES BERTRANDS de BERNE SELECTION

Présentation de la marque CHATEAU DES BERTRANDS

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DES BERTRANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION domicilié(e) Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 197 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.

La marque CHATEAU DES BERTRANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES BERTRANDS arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

BERNE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BERNE , CUVEE DES OLIVIERS , VB LES VIGNOBLES DE BERNE , LE BISTROT TROPEZIEN , Terres de Berne , *NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ , BERNE


BERNE SELECTION, Société à responsabilité limitée - Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France - SIREN 378197677


Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 2 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°744156 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Vins d'appellation d'origine protégée "Côtes de Provence".